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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS
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FRANCHE COMTE SALAISONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCHE COMTE SALAISONS
SARL CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS

Numéro de dépôt :
99825176
Date de dépôt :
17/11/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2009

Présentation de la marque FRANCHE COMTE SALAISONS

Déposée le 17 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCHE COMTE SALAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS domicilié(e) 10, rue du Port, 25200 MONTBELIARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 136 164 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Marie LIARD Ets BONNET SA - France.

La marque FRANCHE COMTE SALAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99825176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCHE COMTE SALAISONS est expirée depuis le 17 novembre 2009.

CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSE DE MONTBEL LE DELICE DES PRINCES


SARL CHARCUTERIE GASTRONOMIE FRANCHE COMTE SALAISONS - 10, rue du Port, 25200 MONTBELIARD - France - SIREN 400136164


Monsieur Jean Marie LIARD Ets BONNET SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Salades composées préparées à base de légumes, viande, poisson, pâtes, graminacées. Produits de pâtisserie salée, dérivés de l'activité traditionnelle de charcuterie comme pâté en croûte, tourte, tarte au fromage, pâté chaud, quiche, pizza, friand, niçois.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.